Américains accidentels : ce que vous devez savoir sur les impôts américains
Votre banque vous a-t-elle demandé de préciser si vous êtes américain même si vous n'avez jamais vécu en Amérique ? En raison du principe juridique du jus soli ("droit du sol"), vous êtes considéré comme un Américain si vous êtes né aux États-Unis. De nombreux Européens, nés aux États-Unis mais ayant seulement une connexion minimale avec les États-Unis, sont communément appelés "Américains accidentels". Les Américains accidentels ont les mêmes obligations fiscales et les mêmes exigences de déclaration d'informations.
Le non-respect des règles et obligations fiscales américaines peut entraîner des pénalités importantes. Notre équipe de professionnels expérimentés peut vous aider à comprendre vos obligations fiscales et de déclaration américaines, le processus complexe de renonciation à la nationalité américaine et la taxe de sortie. Nous pouvons vous guider dans la renonciation à votre citoyenneté et vous aider à minimiser l'impact financier de la taxe de sortie.
La conformité est vitale pour les Américains accidentels sous FATCA car l'IRS adopte une approche coercitive en matière de conformité des comptes étrangers et des revenus étrangers non déclarés, faisant des pénalités offshore un risque réel pour vous. Pour aider les Américains accidentels et FATCA, THEVOZ & Partners vous guidera à travers les processus pour atténuer les risques de non-conformité.
Citizen-Based Taxation (CBT) ou Fiscalité citoyenne Cela signifie que même si un Américain accidentel vit en dehors des États-Unis, il est toujours soumis à l'impôt américain sur son revenu mondial. Ainsi, même les Américains accidentels résidant à l'étranger doivent payer des impôts sur leur revenu mondial. C'est également le cas si un citoyen américain ou un résident permanent légal vit à l'étranger et ne gagne qu'un revenu étranger. Cependant, le Code fiscal américain fournit des méthodes pour réduire l'imposition, notamment l'exclusion des revenus gagnés à l'étranger (FEIE) et le crédit d'impôt étranger (CBT).
The Foreign Earned Income Exclusion (FEIE) ou L'exclusion du revenu gagné à l'étranger La disposition du Code fiscal américain permet aux citoyens américains et aux résidents étrangers qui travaillent à l'étranger d'exclure un certain montant de leur revenu gagné à l'étranger de l'impôt américain. Notre équipe de confiance peut vous aider à déterminer et à éliminer votre exposition fiscale.
Comme FATCA, le formulaire FBAR (Foreign Bank and Financial Account Reporting Form) a des exigences de déclaration que les personnes américaines doivent suivre. Par exemple, si une personne a plus de 10 000 $ en total cumulatif annuel dans ses comptes étrangers, elle est tenue de déposer un FBAR, quel que soit son lieu de résidence ou son statut de déclaration de revenus. Ne pas déposer le FBAR peut entraîner des amendes et des pénalités importantes, notamment une lettre d'avertissement ou une pénalité allant de 50 % du solde annuel maximum à 100 % de la valeur totale.
Si un Américains accidentels découvre son statut et souhaite se conformer, il pourrait être admissible aux procédures de conformité volontaire pour les contribuables étrangers (SFOP), également connues sous le nom d'"amnistie des expatriés". SFOP peut entraîner une renonciation complète des pénalités de non-déclaration et de non-paiement, des pénalités liées à l'exactitude, des pénalités de déclaration d'informations et des pénalités FBAR. L'équipe expérimentée de THEVOZ & Partners peut vous aider à déterminer si SFOP est approprié pour vous.
THEVOZ & Partners est spécialisé en droit fiscal
Ce domaine du droit est particulièrement complexe et nécessite un niveau élevé de formation. Pour cette raison, nos avocats se forment continuellement et possèdent une grande expérience dans le domaine du droit fiscal. THEVOZ & Partners est un cabinet d'avocats spécialisé dans le droit fiscal, avec des bureaux à Austin et à Lausanne, offrant des services fiscaux et juridiques aux particuliers et aux entreprises aux États-Unis et en Europe.
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