Naviguer dans la conformité fiscale
Procédures offshore étrangères et nationales
Êtes-vous préoccupé par une éventuelle non-conformité fiscale offshore ? L'IRS propose divers programmes, notamment le Programme de déclaration volontaire (VDP) et les Procédures simplifiées de conformité fiscale, pour aider les contribuables à se conformer à leurs obligations fiscales. Notre équipe expérimentée peut vous aider à naviguer dans ces options et à déterminer la meilleure voie à suivre pour votre situation spécifique.
Procédure simplifiée pour les comptes à l'étranger : En 2014, l'IRS a créé la procédure simplifiée autonome pour aider les contribuables américains et étrangers ayant des comptes offshore à régulariser leur situation. Les procédures exigent des contribuables qu'ils affirment sous peine de parjure que leurs actions n'étaient pas intentionnelles. En retour, ils font face à des pénalités considérablement réduites et peuvent même être exemptés de pénalités.
Programme simplifié national (PSN) : Le Programme simplifié national est réservé aux résidents américains non intentionnels qui déposent en temps voulu leurs déclarations de revenus originales. Ce programme réduit les pénalités pour comptes offshore, qui peuvent aller jusqu'à 50% annuellement (jusqu'à un maximum de 100%), à seulement 5%. De plus, certains actifs, tels que les REER, sont exclus du calcul des pénalités.
Programme simplifié étranger (PSE) : Le Programme simplifié étranger est conçu pour les résidents étrangers non intentionnels qui peuvent déposer leurs déclarations de revenus originales à temps. De plus, toutes les pénalités fiscales et de compte/actif sont entièrement annulées.
Le programme de divulgation volontaire de l'IRS, autrefois appelé OVDP (pour les questions offshore), est une option de longue date pour les contribuables. Il est généralement utilisé par ceux qui ne peuvent pas attester sous peine de parjure que leurs actions n'étaient pas délibérées. Récemment, le programme a été mis à jour.
Les procédures de défaillance de déclaration de FBAR peuvent être une option lorsque la seule préoccupation concerne l'omission de déposer un FBAR. Ces procédures offrent une alternative moins formelle aux procédures simplifiées et sont utilisées par des résidents américains non intentionnels sans revenu non déclaré. Dans ce cas, les pénalités sont annulées.
FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) / Loi sur la conformité fiscale des comptes étrangers -La question concerne la déclaration d'actifs financiers étrangers à l'IRS. Cela peut inclure la non-déclaration de revenus provenant de comptes étrangers, la non-production des formulaires requis (tels que le FBAR) ou la déclaration erronée d'informations sur ces formulaires.
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